Mentions légales

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Éditeur du site

Le site ortraven.com est exploité sous la marque indépendante Ortraven, spécialisée dans la commercialisation de mobilier de bureau et de meubles destinés aux particuliers et aux professionnels.

Objet du site

Le site a pour objet la présentation de produits, la fourniture d'informations commerciales, la vente en ligne de mobilier, la gestion des commandes, le suivi des livraisons ainsi que le service après-vente destiné aux clients.

Accès au site

Le site est accessible en permanence, sous réserve des opérations de maintenance, des mises à jour techniques, des interventions de sécurité, des incidents réseau ou de tout événement indépendant de notre volonté. Une interruption temporaire du service ne peut engager la responsabilité de l'exploitant lorsqu'elle est nécessaire au bon fonctionnement ou à la sécurité du site.

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L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, images, logos, icônes, graphismes, vidéos, catalogues, dessins techniques, interfaces, bases de données, éléments de conception ainsi que leur présentation sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, adaptation, téléchargement, extraction, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite et peut donner lieu aux actions prévues par la législation applicable.

Informations relatives aux produits

Les descriptions, photographies et caractéristiques des produits sont fournies avec le plus grand soin. Toutefois, les dimensions peuvent présenter de légères tolérances de fabrication. Les variations naturelles du bois, du tissu, du cuir, des matériaux naturels, les différences de texture ainsi que les légères variations de couleur liées aux conditions d'éclairage ou aux écrans ne constituent pas des défauts de conformité.

Responsabilité

Toutes les informations publiées sur le site sont fournies à titre informatif. Malgré une mise à jour régulière des contenus, aucune garantie ne peut être donnée quant à l'absence totale d'erreurs typographiques, techniques ou matérielles.

L'exploitant ne pourra être tenu responsable des dommages résultant notamment :

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• d'une maintenance informatique ;

• d'une défaillance des réseaux de télécommunication ;

• d'une panne technique indépendante de sa volonté ;

• d'une mauvaise utilisation du site par un utilisateur ;

• d'un cas de force majeure ou d'un événement exceptionnel.

Liens externes

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Services de paiement et de livraison

Les prestations de paiement, de transport et de livraison sont assurées par des prestataires indépendants. Chaque prestataire demeure responsable des services qu'il fournit conformément à ses propres conditions contractuelles et à la réglementation applicable.

Protection des données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés sur le site sont décrits dans la Politique de confidentialité. Les données sont traitées conformément au RGPD et aux lois françaises applicables en matière de protection des données personnelles.

Cookies

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Force majeure

Aucune responsabilité ne pourra être engagée lorsque l'exécution des obligations est empêchée ou retardée par un événement imprévisible, irrésistible et extérieur, notamment une catastrophe naturelle, une pandémie, un conflit social, une décision administrative, une interruption des réseaux de communication ou tout autre cas de force majeure reconnu par le droit français.

Droit applicable

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Modification des Mentions légales

Les présentes Mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de tenir compte des évolutions législatives, réglementaires ou techniques. La version publiée sur le site constitue la version applicable lors de la consultation du site.

Contact

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Téléphone : +1 (231) 483-7159
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